- voies de droit
- voies de droitrechtsmiddelen
Dictionnaire français-néerlandais. 2013.
Dictionnaire français-néerlandais. 2013.
DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… … Encyclopédie Universelle
Droit d'asile en Suisse — Le droit de l’asile en Suisse est du ressort exclusif de la Confédération, les cantons étant chargés de l’exécution des décisions de l’Office fédéral des migrations (ODM)[1]. Sommaire 1 Bases légales 2 Demande d’asile … Wikipédia en Français
Droit au Québec — Le droit québécois est la notion juridique qui désigne l ensemble des compétences législatives et pouvoirs politiques qui composent la société québécoise. Le système juridique québécois est mixte. La coexistence du droit de common law et du droit … Wikipédia en Français
Droit Local En Alsace Et En Moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires annexés et libérés, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… … Wikipédia en Français
Droit local en alsace et en moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires annexés et libérés, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… … Wikipédia en Français
Voies biliaires extra-hépatiques — Voies biliaires Les voies bilaires Les voies biliaires sont l ensemble de canaux collectant la bile synthétisée dans le foie jusqu à son écoulement dans le duodénum. Trajet de la bile Après sa fabrication, la bile s écoule par les canaux… … Wikipédia en Français
Voies biliaires intra-hépatiques — Voies biliaires Les voies bilaires Les voies biliaires sont l ensemble de canaux collectant la bile synthétisée dans le foie jusqu à son écoulement dans le duodénum. Trajet de la bile Après sa fabrication, la bile s écoule par les canaux… … Wikipédia en Français
DROIT - Droit comparé — Le juriste, mis en présence des droits qui existent ou ont existé dans le monde, est conduit à se poser la question de savoir de quelle manière, dans quelle mesure et pourquoi ces droits présentent des différences. Tantôt il pose cette question… … Encyclopédie Universelle
Droit De Préemption Urbain — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public … Wikipédia en Français
Droit de preemption urbain — Droit de préemption urbain Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public … Wikipédia en Français
Droit de préemption urbain — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p … Wikipédia en Français